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Marques déposées par Compagnie Francaise de l'Azote
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Compagnie Francaise de l'Azote

Numéro de dépôt :
920240
Date de dépôt :
20/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 mars 1975 par Compagnie Francaise de l'Azote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Compagnie Francaise de l'Azote domicilié(e) (soc. an.), 4, avenue Vélasquez, Paris. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920240.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 20 mars 1985.

Compagnie Francaise de l'Azote a également déposé les autres marques suivantes : SOLUBLEAUBY , KANIFOIN , GRANUMAG , MAÏSFRANCE , KANIMAGNIT


Compagnie Francaise de l'Azote - (soc. an.), 4, avenue Vélasquez, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;engrais pour les terres (naturels et artificiels);produits chimiques destinés à conserver les aliments;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires et engrais chimiques pour les animaux;malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.